AMICALE des PECHEURS de RANSPACH
REGLEMENT INTERIEUR


ARTICLE 1:
Tous les membres inscrits à l’Amicale des Pêcheurs de RANSPACH s'engagent à respecter le présent règlement intérieur et à se conformer aux statuts de l'Association ainsi qu'aux annexes éventuelles.

ARTICLE 2: COTISATIONS
La saison sociale commence le 1er Janvier. Tous les membres doivent régler leur cotisation et droit d’entrée au plus tard lors de l’Assemblée Générale Ordinaire du Printemps. Le montant de la cotisation et droit d’entrée est payable à l'année et est dû quelle que soit la date d'inscription. Le Comité Directeur fixe le montant lors de l'Assemblée Générale Ordinaire. Le défaut de paiement de cotisation et droit d’entrée entraîne automatiquement l'interdiction de pêcher et d’utiliser les installations de l’Association.

ARTICLE 3: JOURNEES DE PÊCHE
Chaque membre a le droit de pêcher les jours d’ouvertures de l’étang. A ces jours d’ouvertures s’ajoute le Lundi, le Jeudi et le Samedi matin. Au mois de Juillet et Août, lorsque les Mercredis sont pêchés, la journée du Lundi est supprimée et remplacée par celle du Mercredi Après Midi En dehors de ces jours la pêche est interdite.

ARTICLE 4: CANNES ET PRISES
Le nombre de cannes est limité à deux (2) par membre. Ces cannes sont personnelles et ne peuvent être prêtées à une personnes extérieur de l’Association. Lors des concours internes, ce nombre est ramené à une (1) canne par membre. Le nombre de prises autorisées, par journée, est équivalent à une carte de pêche, c’est à dire cinq (5) truites ou une (1) carpe. Pour plus de prises, il faut s’acquitter de cartes journalières. Tous commerce de poissons, pêchés par un membre, est strictement interdit sous toutes ses formes.

ARTICLE 5: PERMANENCE CHALET
Le calendrier des permanences est diffusé lors de l’Assemblée Générale Ordinaire du Printemps. Les membres concernés par ce planning sont tenue à assurer leur tour de garde. En cas d’empêchement, le membre concerné recherche un remplaçant et prévient sont/ses partenaires. Les membres qui assurent la permanence sont responsable du chalet et, à ce titre, font appliquer et respecter le règlement de pêche ainsi que l’ordre et la discipline autour de l’étang et dans le chalet. Ils font l’inventaire du stock en début et en fin de service et remplissent la feuille de stock. Ils délivrent les cartes journalières et s’occupent de la buvette et de la petite restauration. Ils assurent l’alevinage de l’étang. En fin de service, ils vident les poubelles du chalet et celles autour de l’étang et les déposent dans la benne prévue à cet effet (vers le pont). Ils nettoient le chalet en remettant les chaises et tables à leur place, ferment la bouteille de gaz et coupent le chauffe-eau. Ils notent les problèmes rencontrés sur la feuille de service. Avant de partir, ils s’assurent que les volets et les portes sont biens fermés et récupèrent les bouteilles vides non consignées pour les déposer dans les bennes à verres (vers la salle de sports).

ARTICLE 6: JOURNEES DE TRAVAIL ET MANIFESTATIONS
Des journées de travail, ainsi que des manifestations, sont programmées, tout au long de l’année, par le Comité de Direction. Chaque membre est tenue à y participer. En cas d’empêchement, il prévient personnellement le Président en lui indiquant le motif de son absence.

ARTICLE 7: CONCOURS INTERNE
L’Amicale organise deux (2) concours internes par an : le Lundi de Pentecôte le Dimanche après le concours nocturne de Septembre. Ses concours sont réservés exclusivement aux membres de l’Amicale et se pratiquent avec une (1) canne seulement. Exceptionnellement, et sur invitation du Comité de Direction, le 2éme concours est ouvert à certaines personnes extérieures à la société, qui par leur activité, ont contribuées à la bonne marche de l’Amicale ou ont participées à diverses manifestations. Au cours de ces concours, l’Amicale offre le repas de midi, dans la mesure de ces possibilités financières, à ces membres. Sont également invités, sur accord du Comité de Direction, les épouses/époux des membres, leurs enfants de moins de dix huit (18) ans ainsi que les membres extérieurs participants aux concours.

ARTICLE 8: RESERVATION CHALET
Chaque membre a le droit de réserver le chalet pour organiser des réunions d’ordres familiales. En principe, les membres sont prioritaire sur les personnes extérieures à l’association, sauf si le chalet est déjà loué. Le membre intéressé doit faire une demande auprès du Responsable de la location du chalet qui s’assure que la salle est libre et met à jour son planning de location. En aucun cas le membre ne peut sous-louer la salle ou tirer un profit financier de la location.

ARTICLE 9: DISCIPLINE
La plus grande discipline et le plus grand respect du règlement et des statuts sont demandés aux membres de l’Amicale. Toute infraction ou dégradation est sanctionnée, par le Comité de Direction, par un avertissement. Au 2éme avertissement, le membre contrevenant est exclu de la société. Les différentes sanctions sont sans appel et, dans le cas d'exclusion pour faute grave, les sommes payées à l'Association ne sont pas remboursées. Le présent règlement est affiché dans le chalet. Porté à la connaissance de tous les membres, les différents articles ne sont pas limitatifs et peuvent faire l'objet de corrections et d'annexes. Un exemplaire du présent règlement est remis à chaque membre lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 04 Mars 2001. Celui ci l'accepte dans son intégralité.

TELECHARGER LES CONTRATS DE LOCATION

CONTRAT DE LOCATION DE L'ÉTANG.
CONTRAT DE LOCATION DU CHALET.

Etang de la Miss [LOGIN] Maj le 01/09/2017